Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

71_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AZ n°41

Publié le 11 juin 2024 à 05h11

71_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AZ n°41 (156,36 Ko, pdf)

70_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°195

Publié le 11 juin 2024 à 05h10

70_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°195 (159,22 Ko, pdf)

69_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°191

Publié le 11 juin 2024 à 05h10

69_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°191 (156,60 Ko, pdf)

68_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°93, 74 et 92

Publié le 11 juin 2024 à 05h09

68_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°93, 74 et 92 (161,36 Ko, pdf)

67_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°87

Publié le 11 juin 2024 à 05h09

67_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°87 (161,69 Ko, pdf)

66_ZA Les Grossines – Cession de la parcelle AY n°6

Publié le 11 juin 2024 à 05h09

66_ZA Les Grossines - Cession de la parcelle AY n°6 (162,70 Ko, pdf)

65_Commune déléguée de Marennes – Lotissement « Fleur de Sel » « Les Salines », « Fief du Rat » rue de l’Estran – Intégration dans le domaine privé communal

Publié le 11 juin 2024 à 05h08

65_Commune déléguée de Marennes - Lotissement « Fleur de Sel » « Les Salines », « Fief du Rat » rue de l’Estran – Intégration dans le domaine privé communal (177,33 Ko, pdf)

64_Transfert en propriété de voies communales dans le domaine public communal – Modification de la délibération n°2022_12_124

Publié le 11 juin 2024 à 05h08

64-11062024165137 (59,27 Ko, pdf)

63_Conseil portuaire de Brouage – Désignation de représentants

Publié le 11 juin 2024 à 05h07

63_Conseil portuaire de Brouage – Désignation de représentants (155,76 Ko, pdf)

62_SMPES_désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant_Conseil portuaire unique

Publié le 11 juin 2024 à 05h07

62_SMPES_désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant_Conseil portuaire unique (159,59 Ko, pdf)

61_Délibération désignant le référent déontologue des élus

Publié le 11 juin 2024 à 05h07

61_Délibération désignant le référent déontologue des élus (168,35 Ko, pdf)

60_Attributions de subventions

Publié le 11 juin 2024 à 05h06

60-11062024165057 (58,99 Ko, pdf)

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