Actes administratifs 178 résultats

Conseil municipal du 27 décembre 2023 – Liste des délibérations prises en séance

• Publié le 27 décembre 2023 à 05h15

• Liste des délibérations (96,11 Ko, pdf)

Conseil municipal du 12 décembre 2023 – Liste des délibérations examinées en séance

• Publié le 19 décembre 2023 à 03h47

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE (260,38 Ko, pdf)

Modification de la délibération 2023_09_095 Groupement de commande pour les équipements de chauffage modification de l’objet du marché et constitution de la CAO du groupement

• Publié le 31 octobre 2023 à 05h07

114_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2023

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h41

• 114_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2023 (692,93 Ko, pdf)

113_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h41

• 113_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage (701,43 Ko, pdf)

112_ Octobre Rose – Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue Nationale contre le cancer

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h40

• 112_ Octobre Rose - Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue Nationale contre le cancer (718,69 Ko, pdf)

111_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Pause méridienne et TAP– Année scolaire 2022 2023

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h40

• 111_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Pause méridienne et TAP– Année scolaire 20222023 (757,92 Ko, pdf)

110_Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de services – Année scolaire 2023-2024

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h35

• 110_Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de services – Année scolaire 2023-2024 (986,66 Ko, pdf)

106_Convention d’occupation domaniale du bâtiment de la Tonnellerie avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h34

• 106_Convention d’occupation domaniale du bâtiment de la Tonnellerie avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage (726,84 Ko, pdf)

108_Convention de mise à disposition d’un cinémomètre – Commune de Saint-Just-Luzac

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h33

• 108_Convention de mise à disposition d’un cinémomètre – Commune de Saint-Just-Luzac (765,70 Ko, pdf)

107_Convention de gestion de sanitaires publics avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h32

• 107_Convention de gestion de sanitaires publics avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage (706,23 Ko, pdf)

105_Lotissement Les Aigrettes – Autorisation à signer le dépôt de pièces chez le Notaire

• Publié le 5 octobre 2023 à 09h31

• 105_Lotissement Les Aigrettes – Autorisation à signer le dépôt de pièces chez le Notaire (693,50 Ko, pdf)