Conseils municipaux 27 résultats

Approbation du procès-verbal de la séance du 05.06.2026

Institution et gouvernance

92. Désignation des personnes proposées pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
93. Désignation des représentants de la commune au sein des commissions thématiques de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes
94. Modification de la composition de certaines commissions municipales
95. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal – Article 8 – Suite au recours gracieux de Monsieur Richard GUERIT

Personnel communal

96. Création d’emplois non permanents – École – Animateurs
97. Création d’un emploi permanent – Service technique
98. Création d’un emploi permanent – Service technique – Électricien
99. Retrait des délibérations n°2026-06-081 et n°2026-06-082 et nouvelle adoption des créations d’emplois
100. Recensement 2027 – Recrutement d’agents recenseurs vacataires
101. Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation CDG 17 (risque santé)

Conventions et partenariats

102. Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Pause méridienne et TAP – Année scolaire 2026-2027
103. Convention de partenariat Octobre Rose 2026 avec le Comité départemental de la Ligue contre le Cancer
104. Convention d’organisation et de surveillance des zones de baignade avec le SDIS 17
105. Convention relative à la sauvegarde des sépultures de « Morts pour la France »
106. Convention de prestations avec le Département de la Charente-Maritime relative à la gestion du port de Brouage
107. Convention d’occupation du domaine public avec le SDEER – Borne IRVE Place du 8 mai 1945
108. Convention d’occupation du domaine public avec le SDEER – Borne IRVE Rue Champlain
109. Convention avec le Syndicat Départemental de la Voirie – Inspection détaillée de douze ouvrages d’art
110. Avenants n° 1 aux conventions de délégation de compétence en matière de transports scolaires avec la Région Nouvelle-Aquitaine – Écoles de Marennes et de Hiers-Brouage

Urbanisme, aménagement et patrimoine

111. Lotissement « Les Dahlias » – Intégration de la voirie et des espaces verts dans le domaine privé communal
112. Demande d’intégration de la commune à la liste des communes concernées par le recul du trait de côte
113. Détermination d’un périmètre d’intervention en matière de lutte contre les termites
114. Délimitation du zonage pluvial de la commune

Finances

115. Dotations scolaires – Année 2026-2027
116. Approbation de la programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2026-2032
117. Modification du régime fiscal d’assujettissement à la TVA du budget annexe Transports de personnes
118. Taxe sur la vacance des logements d’habitation (TVLH) – Modification du taux
119. Demande de subvention au titre des amendes de police – Carrefour rue du Dr. Roux / avenue des Racines du Ciel
120. Attribution d’une subvention au Groupement Qualité Huîtres Marennes Oléron – Fêtes de l’Ostra 2026
121. Attribution de subventions aux associations MAM Doudou et Compagnie et Vélo Club de Marennes
122. Demande de subvention au Conseil départemental – Saison culturelle 2026-2027

Questions diverses

Informations diverses