Le Conseil municipal est l’assemblée d’élus qui est chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal.

Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de six ans renouvelable indéfiniment. Le Conseil Municipal est composé de 33 membres et se déroule soit à Marennes soit à Hiers-Brouage.

La séance est publique.

Depuis 2023, tous les actes administratifs (délibérations, arrêtés, …) sont consultables en cliquant ici.

16) Projet de révision du SCoT Marennes-Oléron – Avis du conseil municipal
17) Commune de Marennes Hiers Brouage – Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024
18) Commune de Marennes Hiers Brouage -Taux d’imposition – Intégration fiscale progressive (IFP)
19) Reprise anticipée des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes
20) Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses pour le budget principal et le budget annexe ZAC La Marquina
21) Budget principal commune de Marennes Hiers Brouage – Créances éteintes pour le budget 2024
22) Budget principal commune de Marennes Hiers Brouage – Budget primitif 2024
23) Budget annexe ZAC de la Marquina – Budget primitif 2024
24) Tarifs publics communaux – Modification de la délibération du 12 décembre 2023 – Tarifs des bornes des campings cars
25) Indemnités des élus – Modification de la délibération n°2023_09_091
26) Attributions de subventions aux associations
27) Convention de superposition d’affectation entre le syndicat mixte des Ports de l’Estuaire de la Seudre et la commune pour la voirie communale et certaines zones situées dans le périmètre du port de Marennes – La Cayenne
28) Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Pause méridienne et TAP – Année scolaire 2023/2024 – Avenant n°1
29) Convention de mise en place d’un service d’instruction mutualisé des actes et autorisations du droit des sols avec la Communauté de Communes du Bassin de Marennes

Liste des compte-rendus & délibérations

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