Le Conseil municipal est l’assemblée d’élus qui est chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal.

Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans renouvelable indéfiniment. Le Conseil Municipal est composé de 33 membres et se déroule soit à Marennes soit à Hiers-Brouage.

La séance est publique.

52.   Contrat de proximité – Conseil départemental de la Charente-Maritime / Communauté de Communes du Bassin de Marennes / Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Participation pour voies et réseaux Fief du Petit Seize-Un et Fief du Grand Seize-Un

53.   Aménagement de la rue des Aigrettes – Modification de la délibération du conseil municipal du 29 juillet 2008

54.   Commune déléguée de Marennes – Travaux d’électricité – Rue Dubois-Meynardie – Convention de servitudes avec Enedis

55.   Commune déléguée de Marennes – Travaux d’extension des réseaux d’eau potable et d’assainissement collectif –Convention de servitudes avec EAU 17

56.   Demande de subvention – Agence Nationale du Sport – Installations d’équipements sportifs

57.   Demande de subvention – Conseil départemental – Installations d’équipements sportifs

58.   Convention de cession de droits d’auteur – Conseil départemental de la Charente Maritime / Syndicat mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage / Commune de Marennes-Hiers-Brouage

59.   Transports scolaires – Tarifs pour les années scolaires 2023 / 2024 / 2025

60.   Temps périscolaires – Adoption du règlement de fonctionnement des temps périscolaires

61.   Attribution de subventions – Associations

62.   Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs

63.   Personnel communal – Création de postes – Avancement de grade

64.   Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Accroissement temporaire d’activité

65.   Personnel communal – Services techniques – Recrutement d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités

66.   Adhésion de la commune à l’association Atlantic Cluster

67.   Restitution d’une œuvre d’art (tableau) appartenant à une famille marennaise – Avis du conseil municipal

Pour consulter les actes administratifs relatifs au conseil municipal, à compter du 1er septembre 2022, cliquez ici.

Liste des compte-rendus & délibérations

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