Le Conseil municipal est l’assemblée d’élus qui est chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal.

Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de six ans renouvelable indéfiniment. Le Conseil Municipal est composé de 33 membres et se déroule soit à Marennes soit à Hiers-Brouage.

La séance est publique.

Tous les actes administratifs (délibérations, arrêtés, …) sont consultables en cliquant ici.

  1. Projet de délibération – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’urbanisme
  2. Modification de la délibération n°2023_09_095 du 26/09/2023- Groupement de commande pour les équipements de chauffage : modification de l’objet du marché et constitution de la CAO du groupement
  3. Budget principal – Décision Modificative n°1
  4. Créances admises en non-valeur pour le budget principal 2023
  5. Créances admises en non-valeur pour le budget annexe Port ostréicole 2023
  6. Créances éteintes pour le budget principal 2023
  7. Convention de mise à disposition d’un marché de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passé sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
  8. Prise en charge des frais d’inscription au service de transport des familles Marennaises ayant des enfants scolarisés à l’école de Brouage et modalités de remboursement.
  9. Constitution d’une provision pour dépréciation de créance
  10. Programmation de spectacles à l’Estran – Demande de subvention au Conseil Départemental – Saison 2023-2024
  11. Dispositif d’actions culturelles dans le cadre du Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle (CTEAC) – Demande de subvention à la Communauté de Communes du Bassin de Marennes
  12. Convention de fourrière – Société Protectrice des Animaux – Autorisation à signer
  13. Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Contrats de projets
  14. Convention d’accueil de spectacles en commun – Commune de Marennes-Hiers-Brouage / Théâtre de la Coupe d’Or – Scène conventionnée de Rochefort
  15. Communauté de communes du Bassin de Marennes (CDCBM) – Rapport d’activités année 2022
  16. Présentation des rapports annuels relatifs au prix et à la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement (RQPS) pour l’année 2022

Liste des compte-rendus & délibérations

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