Le Conseil municipal est l’assemblée d’élus qui est chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal.
Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de six ans renouvelable indéfiniment. Le Conseil Municipal est composé de 33 membres et se déroule soit à Marennes soit à Hiers-Brouage.
La séance est publique.
Tous les actes administratifs (délibérations, arrêtés, …) sont consultables en cliquant ici.
- Projet de délibération – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’urbanisme
- Modification de la délibération n°2023_09_095 du 26/09/2023- Groupement de commande pour les équipements de chauffage : modification de l’objet du marché et constitution de la CAO du groupement
- Budget principal – Décision Modificative n°1
- Créances admises en non-valeur pour le budget principal 2023
- Créances admises en non-valeur pour le budget annexe Port ostréicole 2023
- Créances éteintes pour le budget principal 2023
- Convention de mise à disposition d’un marché de fourniture, d’acheminement de gaz naturel et services associés passé sur le fondement d’accords-cadres à conclure par l’UGAP
- Prise en charge des frais d’inscription au service de transport des familles Marennaises ayant des enfants scolarisés à l’école de Brouage et modalités de remboursement.
- Constitution d’une provision pour dépréciation de créance
- Programmation de spectacles à l’Estran – Demande de subvention au Conseil Départemental – Saison 2023-2024
- Dispositif d’actions culturelles dans le cadre du Contrat Territorial d’Education Artistique et Culturelle (CTEAC) – Demande de subvention à la Communauté de Communes du Bassin de Marennes
- Convention de fourrière – Société Protectrice des Animaux – Autorisation à signer
- Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Contrats de projets
- Convention d’accueil de spectacles en commun – Commune de Marennes-Hiers-Brouage / Théâtre de la Coupe d’Or – Scène conventionnée de Rochefort
- Communauté de communes du Bassin de Marennes (CDCBM) – Rapport d’activités année 2022
- Présentation des rapports annuels relatifs au prix et à la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement (RQPS) pour l’année 2022
Liste des compte-rendus & délibérations
2022
Procès-verbal du 20 septembre 2022
Délibérations du 20 septembre 2022
Procès verbal du 12 juillet 2022
Délibérations du 12 juillet 2022
Liste des délibérations du 12 juillet 2022
Compte rendu du 14 juin 2022
Compte rendu du 10 mai 2022
Compte rendu du 5 avril 2022
Compte-rendu du 15 mars 2022
Compte-rendu du 25 janvier 2022
2020
Procès verbal du 15 décembre 2020
Procès verbal du 19 novembre 2020
Procès verbal du 23 octobre 2020
Procès verbal du 15 octobre 2020
Procès verbal du 2 octobre 2020
Procès verbal du 16 juillet 2020
Procès verbal du 29 juin 2020
Procès verbal du 8 juin 2020
Procès verbal du 26 mai 2020
Procès verbal du 11 mars 2020
Procès verbal du 28 janvier 2020