Le Conseil municipal est l’assemblée d’élus qui est chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal.
Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de six ans renouvelable indéfiniment. Le Conseil Municipal est composé de 33 membres et se déroule soit à Marennes soit à Hiers-Brouage.
La séance est publique.
Depuis 2023, tous les actes administratifs (délibérations, arrêtés, …) sont consultables en cliquant ici.
Approbation du procès-verbal de la séance du 26.06.2025
Affaires générales
68. Dons de médailles villes/régions
69. Adhésion au projet de santé de la CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé)
70. Protocole de fin de contrat de concession du port de Brouage
71. Reprise de compétences « petite enfance, enfance, jeunesse et animation de contrats locaux ; analyse des besoins sociaux » par la Communauté de Communes du Bassin de Marennes
72. Adhésion de la commune au Syndicat mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des marais du littoral charentais
Affaires financières
73. DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux) – Aménagement d’un espace de dégustation dans les halles de Marennes
74. DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) 2025 Conseil Régional de Nouvelle Aquitaine et Conseil Départemental de Charente-Maritime – Création d’une Maison Pluriprofessionnelle de Santé
75. Demande de financement – Amendes de Police 2025
Urbanisme, aménagement et environnement
76. Biens vacants et sans maître
77. Renonciation d’acquisition – ER32
78. Acquisition de la place Roché à l’euro symbolique
79. Désaffectation d’une partie de chemin rural – Lieu-dit l’Arceau
80. Entretien du carrefour giratoire du Docteur Roux – Convention avec le Département de la Charente-Maritime
81. Avis sur l’agrandissement d’une chambre funéraire – SCI LUCENE
82. Rétrocession à titre gratuit d’une concession funéraire – Cimetière communal
Vie éducative, culturelle, sportive et périscolaire
83. Convention d’accueil de spectacle vivant – Théâtre de la Coupe d’Or, second semestre 2025
84. Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de services – Année scolaire 2025-2026
85. Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Pause méridienne et TAP – Année scolaire 2025/2026
86. Prix Hortense Dufour 2025
87. Subvention à l’Académie de Saintonge – « Prix Ville de Marennes-Hiers-Brouage » 2025
88. Attribution d’une subvention – Swane TARCY
Ressources humaines
89. Création d’un poste d’adjoint technique
90. Modification du tableau des effectifs
Affaires institutionnelles
91. Modification du règlement intérieur du conseil municipal
Questions diverses