Le Conseil municipal est l’assemblée d’élus qui est chargée de gérer les affaires de la commune. Les conseillers municipaux siègent au Conseil municipal.
Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de six ans renouvelable indéfiniment. Le Conseil Municipal est composé de 33 membres et se déroule soit à Marennes soit à Hiers-Brouage.
La séance est publique.
Depuis 2023, tous les actes administratifs (délibérations, arrêtés, …) sont consultables en cliquant ici.
Approbation du procès-verbal de la séance du 27.01.2026
Transition énergétique et équipements
17.Convention de prestation de services pour l’accompagnement à la rénovation énergétique des bâtiments publics par le Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural de la Charente-Maritime (SDEER).
18.Convention de refacturation SDEER – Bornes IRVE.
Affaires scolaires
19.Avenant à la convention de prestation de services périscolaires – Substitution du CIAS par la Communauté de communes du bassin de Marennes.
20.Convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires entre la Région Nou-velle‑Aquitaine et la commune de Marennes‑Hiers‑Brouage (écoles de Marennes), pour les années scolaires 2025‑2026 à 2027‑
21.Convention de délégation de compétence pour l’organisation des transports scolaires en régie entre la Région Nouvelle‑Aquitaine et la commune de Marennes‑Hiers‑Brouage (école de Brouage) pour les années scolaires 2025‑2026 à 2027‑
Personnel communal
22.Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Service Finances-comptabilité.
23.Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Entretien.
24.Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Distribution du magazine municipal.
25.Personnel communal – Avancement de grade dans le cadre de la promotion interne 2025 et par ancienneté.
Budget et fiscalité 2026
26.Budget primitif 2026 – commune de Marennes-Hiers-Brouage.
27.Budget annexe Transport de personnes – budget primitif 2026.
28.Fiscalité directe locale – fixation des taux communaux d’imposition pour l’année 2026.
29.Subventions aux associations 2026.
Affaires foncières
30.Convention amiable entre la commune et la SARL ROGER LOTISSEMENT.
Informations diverses :
- Présentation de la marque Brouage
- Bilan Petite Ville de Demain (PVD)
Questions diverses