Conseils municipaux 30 résultats

L’ordre du jour est le suivant :

133. Budget annexe Port ostréicole de Brouage – Modification de l’affectation du résultat de l’exercice 2023
134. Budget principal : Décision modificative n°4
135. Budget principal – Débat d’orientations budgétaires
136. Budget principal – Ouverture anticipée des crédits en investissement
137. Tarifs publics communaux – Année 2025
138. Approbation du règlement communal de voirie
139. Convention opérationnelle de stratégie foncière pour la requalification de la zone artisanale et économique des Grossines entre la Communauté de Communes du Bassin de Marennes, la commune, et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°2
140. Bail portant mise à disposition de terrain à la société TOTEM France – Stade Chasseloup-Laubat
141. Bail portant mise à disposition de terrain à la société TOTEM France – Skatepark, lieu-dit La Roche Françoise
142. Commune déléguée de Marennes – achat à l’euro symbolique des parcelles AS 21, 49, 50, 165
143. Convention d’objectifs avec le Comité des Fêtes
144. Convention avec l’ALCA (Agence Livre Cinéma et Audiovisuel en Nouvelle-Aquitaine) – Missions de signalement du patrimoine écrit en Nouvelle-Aquitaine, dans le cadre de la candidature coordonnée par ALCA à l’appel à projet ‘Plan d’Action Patrimoine Ecrit’
145. Spectacles programmés par la ville de Marennes-Hiers-Brouage – Tarifs pour l’année 2025
146. Convention d’accueil de spectacles en commun – Commune de Marennes-Hiers-Brouage / Théâtre de la Coupe d’Or
147. Franco Fiesta – 14^ème édition – demande de subvention auprès de la délégation générale à la langue française et aux langues de France.
148. Franco Fiesta – 14^ème édition – demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine
149. Franco Fiesta – 14^ème édition – demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime
150. Franco Fiesta – 14^ème édition – demande de subvention auprès de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes
151. Personnel communal – Mise en place du régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour la filière sécurité
152. Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Culture Microfolie
153. 5^ème Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage en Charente-Maritime portant sur la période 2025-2031 – Avis du conseil municipal
154. Convention de partenariat pour la promotion du Don du Sang bénévole – Etablissement Français du Sang, association des Donneurs de Sang bénévoles du canton de Marennes et commune de Marennes-Hiers-Brouage

• Information du Maire sur les décisions prises dans le cadre de sa délégation