Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

Conseil municipal du 17 décembre 2024 – Liste des délibérations prises en séance

Publié le 20 décembre 2024 à 03h16

Liste des délibérations prises en séance (269,01 Ko, pdf)

158_Solidarité avec la population de Mayotte – Attribution d’un don à la Fédération Nationale de Protection Civile

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h08

158_Solidarité avec la population de Mayotte – Attribution d’un don à la Fédération Nationale de Protection Civile (635,54 Ko, pdf)

157_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h07

157_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage (551,85 Ko, pdf)

156_Budget annexe ZAC La Marquina Décision modificative 1

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h07

156_Budget annexe ZAC La Marquina Décision modificative 1 (648,42 Ko, pdf)

155_Convention de partenariat pour la promotion du Don du Sang bénévoleassociation des Donneurs de Sang bénévoles du canton de Marennes

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h06

155_Convention de partenariat pour la promotion du Don du Sang bénévoleassociation des Donneurs de Sang bénévoles du canton de Marennes (651,26 Ko, pdf)

154_5ème Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage en Charente-Maritime portant sur la période 2025-2031 – Avis du

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h06

154_5ème Schéma Départemental d’Accueil et d’Habitat des Gens du Voyage en Charente-Maritime portant sur la période 2025-2031 – Avis du (983,95 Ko, pdf)

153_Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Culture MICRO FOLIE

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h05

153_Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Culture MICRO FOLIE (628,67 Ko, pdf)

152_Personnel communal – Mise en place du RIFSEEP pour la filière sécurité

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h04

152_Personnel communal - Mise en place du RIFSEEP pour la filière sécurité (1,05 Mo, pdf)

151_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h03

151_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès de la Communauté de Communes du Bassin de Marennes (561,64 Ko, pdf)

150_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h03

150_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime (545,39 Ko, pdf)

149_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h02

149_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès de la Région Nouvelle-Aquitaine (554,73 Ko, pdf)

148_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès de la délégation générale à la langue française et aux langues de Fran

Délibération
Publié le 20 décembre 2024 à 03h01

148_Franco Fiesta – 14ème édition – demande de subvention auprès de la délégation générale à la langue française et aux langues de Fran (562,32 Ko, pdf)

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