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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

48_ZAC Marquina – BP 2023 – Modifie et annule la délibération 2023 04 037

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h43

47_ZAC Marquina – CA 2022 _ Modifie et annule la délibération 2023 04 036

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h42

46_BP Affectation de l’exercice 2022 – Modifie et annule la délibération 2023 04 030

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h41

45_CA 2022 commune – Modifie et remplace la délibération n°2023 04 029

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h38

44_Port ostréicole Brouage – Convention avec le conseil départemental

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h38

43_Abrogation de la délibération n°2023_12_158_ZAC Marquina – BP 2023

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h33

42_Abrogation de la délibération n°2023_12_157-ZAC Marquina – CA 2022

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h32

41_Abrogation de la délibération n°2023_12_156_BP_Affectation du résultat 2022

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h31

40_Abrogation de la délibération n°2023_12_155 – Compte administratif 2022

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h30

39_Abrogation de la délibération n°2023_12_154_Convention de prestations entre le département et la commune_Port de Hiers-Brouage

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h29

37_Personnel communal-Services techniques-Recrutement d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h28

36_Personnel communal-Création d’un emploi non permanent-Visites du clocher

  • Publié le 12 avril 2024 à 03h27

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