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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

74_Convention de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Société Protectrice des Animaux pour l’année 2024

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h12

73_Dotations scolaires – Année 2024-2025

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h12

72_Fête de l’huitre 2024 – Attribution d’une subvention

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h11

71_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AZ n°41

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h11

70_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°195

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h10

69_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°191

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h10

68_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°93, 74 et 92

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h09

67_ZAC La Marquina – Acquisition de la parcelle AX n°87

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h09

66_ZA Les Grossines – Cession de la parcelle AY n°6

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h09

65_Commune déléguée de Marennes – Lotissement « Fleur de Sel » « Les Salines », « Fief du Rat » rue de l’Estran – Intégration dans le domaine privé communal

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h08

64_Transfert en propriété de voies communales dans le domaine public communal – Modification de la délibération n°2022_12_124

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h08

63_Conseil portuaire de Brouage – Désignation de représentants

  • Publié le 11 juin 2024 à 05h07

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