Actes administratifs 98 résultats

Budget principal – Décision Modificative n°1

• Délibération
• Publié le 31 octobre 2023 à 05h09

• 117_BP - DM 1 (1,50 Mo, pdf)

Modification de la délibération 2023_09_095 Groupement de commande pour les équipements de chauffage modification de l’objet du marché et constitution de la CAO du groupement

• Délibération
• Publié le 31 octobre 2023 à 05h07

Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’urbanisme

• Délibération
• Publié le 31 octobre 2023 à 05h06

• 115_PLU_bilan mise à disposition du public et approbation modification simpl.1 (989,66 Ko, pdf)

Arrêté fixant le tableau d’avancement de grades pour l’année 2023

• Délibération
• Publié le 30 octobre 2023 à 05h36

• Arrete fixant tabavcmt de grade 2023 signé (651,64 Ko, pdf)

Conseil municipal du 25 octobre 2023 – Liste des délibérations prises en séance

• Délibération
• Publié le 26 octobre 2023 à 05h34

• Liste des délibérations (212,74 Ko, pdf)

Décision n°2023_05 – Vente de documents à la médiathèque

• Délibération
• Publié le 23 octobre 2023 à 05h40

• med(1) (410,92 Ko, pdf)

114_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2023

• Délibération
• Publié le 5 octobre 2023 à 09h41

• 114_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2023 (692,93 Ko, pdf)

113_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage

• Délibération
• Publié le 5 octobre 2023 à 09h41

• 113_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage (701,43 Ko, pdf)

112_ Octobre Rose – Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue Nationale contre le cancer

• Délibération
• Publié le 5 octobre 2023 à 09h40

• 112_ Octobre Rose - Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue Nationale contre le cancer (718,69 Ko, pdf)

111_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Pause méridienne et TAP– Année scolaire 2022 2023

• Délibération
• Publié le 5 octobre 2023 à 09h40

• 111_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Pause méridienne et TAP– Année scolaire 20222023 (757,92 Ko, pdf)

110_Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de services – Année scolaire 2023-2024

• Délibération
• Publié le 5 octobre 2023 à 09h35

• 110_Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de services – Année scolaire 2023-2024 (986,66 Ko, pdf)

106_Convention d’occupation domaniale du bâtiment de la Tonnellerie avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage

• Délibération
• Publié le 5 octobre 2023 à 09h34

• 106_Convention d’occupation domaniale du bâtiment de la Tonnellerie avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage (726,84 Ko, pdf)