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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

134_Budget annexe port ostréicole de Brouage – Modification de l’affectation du résultat de l’exercice 2023

  • Délibération
  • Publié le 20 décembre 2024 à 02h53

133_Communauté de communes du Bassin de Marennes (CDCBM) – Rapport d’activités année 2023

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h57

132_Personnel communal – Attribution de bons d’achats aux agents de la Commune et du CCAS

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h55

131_Personnel communal – Attribution de chèques cadeaux pour les fêtes de fin d’année 2024

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h54

130_Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Culture

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h53

129_Versement d’une indemnité compensatrice suite à contentieux d’urbanisme

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h51

128_Budget principal – Réalisation d’un Contrat de Prêt renouvellement urbain Petite Ville de Demain d’un montant de 2 000 000 d’euros pour la Rénovation de l’ilôt Fradin

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h50

127_Budget principal 2024 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h49

126_Budget principal _ Décision modificative n°3

  • Délibération
  • Publié le 26 novembre 2024 à 02h48

Conseil municipal du 19 novembre 2024 – Liste des délibérations prises en séance

  • Délibération
  • Publié le 21 novembre 2024 à 01h33

125_Adhésion de la commune à l’association Les Maires pour la Planète

  • Délibération
  • Publié le 27 septembre 2024 à 04h23

124_Attribution d’une subvention à une association

  • Délibération
  • Publié le 27 septembre 2024 à 04h23

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