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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

2022_12_0122_Demandes subventions DETR DSIL

  • Publié le 21 décembre 2022 à 11h20

2022_12_0121_Tarifs publics communaux 2023

  • Publié le 21 décembre 2022 à 11h19

120_Convention territoriale globale 2022 – 2025

  • Publié le 21 décembre 2022 à 11h06

119_Convention de reversement de la part communale de la taxe d’aménagement à la communauté de communes du Bassin de Marennes

  • Publié le 21 décembre 2022 à 11h05

Arrêté n°2022/340 portant mise en œuvre d’une procédure de bien vacant et sans maître

  • N°2022/340
  • Arrêté
  • Publié le 25 novembre 2022 à 11h36

Arrêté portant dérogation au repos dominical pour les magasins de la branche « équipement des personnes »

  • N°2022_305
  • Arrêté
  • Publié le 26 octobre 2022 à 04h40

Demande de subvention au titre des Amendes de police – Aménagement de carrefours et petits aménagements de sécurité rues de la Loutre et du Canada

  • N°2022_10_106
  • Arrêté
  • Publié le 21 octobre 2022 à 04h12

Délégation du conseil municipal au Maire – Nomination d’un adjoint et redéfinition des compétences de la commission n°7 et n°10

  • N°2022_10_103
  • Arrêté
  • Publié le 20 octobre 2022 à 02h24

Conseil municipal du 18 octobre 2022 – Liste des délibérations examinées en séance

  • Arrêté
  • Publié le 19 octobre 2022 à 10h24

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