Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

110_Acquisition d’un bien – parcelle AT n°68

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h15

110_Acquisition d’un bien – parcelle AT n°68 (152,67 Ko, pdf)

109_Vidéoprotection – Demandes de subventions

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h15

109_Vidéoprotection – Demandes de subventions (160,71 Ko, pdf)

108_Petites Villes de Demain – Demandes de subventions

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h14

108_Petites Villes de Demain – Demandes de subventions (161,85 Ko, pdf)

107_Micro-folies – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h14

107_Micro-folies – Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime (160,78 Ko, pdf)

106_Vente aux enchères – Biens mobiliers et immobiliers

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h13

106_Vente aux enchères – Biens mobiliers et immobiliers (158,95 Ko, pdf)

105_Budget principal_ Décision modificative n°2

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h12

105_Budget principal_ Décision modificative n°2 (251,38 Ko, pdf)

Conseil municipal du 24 septembre 2024 – Liste des délibérations prises en séance

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 02h54

Liste des délibérations prises en séance_24 septembre 2024 (244,04 Ko, pdf)

Attributions de subventions

Délibération
Publié le 9 août 2024 à 01h55

104_Attributions de subventions (644,70 Ko, pdf)

Classes chantantes – Classes musicales – Convention de partenariat avec la CDCBM et les services de l’éducation nationale

Délibération
Publié le 9 août 2024 à 01h54

103_Classes chantantes – Classes musicales – Convention de partenariat avec la CDCBM et les services de l'éducation nationale (606,26 Ko, pdf)

Octobre Rose – Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue Nationale contre le cancer

Délibération
Publié le 9 août 2024 à 01h53

102_Octobre Rose - Convention de partenariat – Comité de Charente-Maritime de la Ligue Nationale contre le cancer (595,14 Ko, pdf)

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

Délibération
Publié le 9 août 2024 à 01h53

101_Personnel communal – Modification du tableau des effectifs (1,04 Mo, pdf)

Personnel communal – Modification d’emplois permanents statutaires _ changement de quotité au 1er septembre 2024

Délibération
Publié le 9 août 2024 à 01h52

100_Personnel communal – Modification d’emplois permanents statutaires _ changement de quotité au 1er septembre 2024 (630,73 Ko, pdf)

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