Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

108_Convention de mise à disposition d’un cinémomètre – Commune de Saint-Just-Luzac

Publié le 5 octobre 2023 à 09h33

108_Convention de mise à disposition d’un cinémomètre – Commune de Saint-Just-Luzac (765,70 Ko, pdf)

107_Convention de gestion de sanitaires publics avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage

Publié le 5 octobre 2023 à 09h32

107_Convention de gestion de sanitaires publics avec le Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation du site de Brouage (706,23 Ko, pdf)

105_Lotissement Les Aigrettes – Autorisation à signer le dépôt de pièces chez le Notaire

Publié le 5 octobre 2023 à 09h31

105_Lotissement Les Aigrettes – Autorisation à signer le dépôt de pièces chez le Notaire (693,50 Ko, pdf)

104_ Commune déléguée de Hiers-Brouage, acquisition d’une parcelle

Publié le 5 octobre 2023 à 09h28

104_ Commune déléguée de Hiers-Brouage, acquisition d’une parcelle (772,43 Ko, pdf)

103_ Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités

Publié le 5 octobre 2023 à 09h27

103_ Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités (736,66 Ko, pdf)

102_Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Voirie

Publié le 5 octobre 2023 à 09h27

102_Personnel communal – Création d’un emploi permanent - Voirie (724,56 Ko, pdf)

101_Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Marché

Publié le 5 octobre 2023 à 09h22

101_Personnel communal – Création d’un emploi permanent – Marché (809,91 Ko, pdf)

100_Personnel communal – Création d’un emploi permanent RH/Subventions

Publié le 5 octobre 2023 à 09h21

100_Personnel communal – Création d’un emploi permanent RHSubventions (800,47 Ko, pdf)

99_ Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Accroissement temporaire d’activité

Publié le 5 octobre 2023 à 09h21

99_ Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Accroissement temporaire d’activité (775,86 Ko, pdf)

98_Personnel communal – Création de postes – Avancements de grades

Publié le 5 octobre 2023 à 09h20

98_Personnel communal - Création de postes - Avancements de grades (761,09 Ko, pdf)

97_Personnel communal – Création d’un Comité Social Territorial commun Mairie-CCAS

Publié le 5 octobre 2023 à 09h19

97_Personnel communal – Création d’un Comité Social Territorial commun Mairie-CCAS (848,87 Ko, pdf)

96_Prise en charge exceptionnelle des frais de représentation engagés par le chargé de mission Petites Villes de Demain

Publié le 5 octobre 2023 à 09h18

96_Prise en charge exceptionnelle des frais de représentation engagés par le chargé de mission Petites Villes de Demain (1,04 Mo, pdf)

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