Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

123_Dérogation au repos dominical de la branche « équipements des personnes » pour l’année 2025

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h22

123_Dérogation au repos dominical de la branche « équipements des personnes » pour l’année 2025 (154,60 Ko, pdf)

122_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2024

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h22

122_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2024 (175,26 Ko, pdf)

121_Convention d’accueil de spectacles en commun – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Théâtre de la Coupe d’Or

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h21

121_Convention d’accueil de spectacles en commun - Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Théâtre de la Coupe d’Or (197,04 Ko, pdf)

120_Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes — Conventions de prestations de services — Année scolaire 2024-2025

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h21

120_Organisation des rythmes scolaires - Commune déléguée de Marennes — Conventions de prestations de services — Année scolaire 2024-2025 (168,40 Ko, pdf)

119_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Pause méridienne et TAP

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h20

119_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Pause méridienne et TAP (144,43 Ko, pdf)

118_Dotation scolaire – Ecole maternelle Les Tilleuls

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h20

118_Dotation scolaire – Ecole maternelle Les Tilleuls (146,99 Ko, pdf)

117_Programmation de spectacles à l’Estran – Demande de subvention au Conseil Départemental

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h19

117_Programmation de spectacles à l’Estran – Demande de subvention au Conseil Départemental (153,08 Ko, pdf)

116_Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h19

116_Personnel communal – Services techniques – Renouvellement d’agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (152,94 Ko, pdf)

115_Personnel communal – Service Ecolien – Modification de la délibération n°2024_07_098 en date du 31 juillet 2024

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h18

115_Personnel communal – Service Ecolien – Modification de la délibération n°2024_07_098 en date du 31 juillet 2024 (152,17 Ko, pdf)

114_Personnel communal – Services administratifs – Création de deux emplois permanents – Adjoints administratifs

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h18

114_Personnel communal – Services administratifs – Création de deux emplois permanents – Adjoints administratifs (175,71 Ko, pdf)

113_Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Service écoles

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h17

113_Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Service écoles (154,78 Ko, pdf)

112_Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Démocratie locale

Délibération
Publié le 27 septembre 2024 à 04h17

112_Personnel communal – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet – Démocratie locale (154,81 Ko, pdf)

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