Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

71_Reprise de compétences petite enfance enfance jeunesse et animation de contrats locaux analyse des besoins sociaux par la Communauté de Communes du Bassin de Marennes

Publié le 17 septembre 2025 à 05h29

71_Reprise de compétences petite enfance enfance jeunesse et animation de contrats locaux analyse des besoins sociaux par la Communauté de Communes du Bassin de Marennes (8,59 Mo, pdf)

70_Protocole de fin de contrat de concession du port de Brouage

Publié le 17 septembre 2025 à 05h28

70_Protocole de fin de contrat de concession du port de Brouage (6,26 Mo, pdf)

69_Adhésion au projet de santé de la CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé)

Publié le 17 septembre 2025 à 05h28

69_Adhésion au projet de santé de la CPTS (Communauté Professionnelle Territoriale de Santé) (8,47 Mo, pdf)

68_Approbation du don d’environ 800 médailles de villes/régions offertes par Madame AUDEBEAU

Publié le 17 septembre 2025 à 05h26

68_Approbation du don d_environ 800 médailles de villesrégions offertes par Madame AUDEBEAU (5,93 Mo, pdf)

Procès-verbal de la séance du 26 juin 2025

Publié le 17 septembre 2025 à 05h25

PV du 26.06.25 (20,67 Mo, pdf)

67_Personnel communal-Modification n°2 du règlement intérieur de la Commune

Publié le 29 juillet 2025 à 09h27

67_Personnel communal-Modification n°2 du règlement intérieur de la Commune (665,82 Ko, pdf)

64_PERSONNEL COMMUNAL – AVANCEMENTS DE GRADES 2025 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Publié le 29 juillet 2025 à 09h00

65_Personnel communal-Convention de mise à disposition de personnel communal au CCAS

Publié le 29 juillet 2025 à 09h00

65_Personnel communal-Convention de mise à disposition de personnel communal au CCAS (626,42 Ko, pdf)

66_Personnel communal-Attribution de chèques cadeaux pour les fêtes de fin d’année 2025

Publié le 29 juillet 2025 à 09h00

66_Personnel communal-Attribution de cheques cadeaux pour les fetes de fin dannee2025 (710,07 Ko, pdf)

63_Personnel communal-Creation de postes

Publié le 10 juillet 2025 à 11h03

63_Personnel communal-Creation de postes (1,36 Mo, pdf)

62_Subventions aux associations-Attribution a l’Union sportives Marennaise (USM)

Publié le 10 juillet 2025 à 11h02

62_Subventions aux associations-Attribution a lUnion sportives Marennaise (USM) (1,09 Mo, pdf)

61_Dotations scolaires – Année 2025-2026

Publié le 10 juillet 2025 à 11h02

61_Dotations scolaires - Année 2025-2026 (1,12 Mo, pdf)

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