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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

Tarifs publics communaux – Temps périscolaires – Ajout de quotients familiaux

  • Délibération
  • Publié le 9 août 2024 à 01h44

Projet éducatif de territoire – Convention avec la Préfecture, la DASEN, la CAF, la CDCBM et le CIAS

  • Délibération
  • Publié le 9 août 2024 à 01h42

Conseil municipal du 31 juillet 2024 – Liste des délibérations prises en séance

  • Délibération
  • Publié le 7 août 2024 à 12h15

86_Dispositif d’aide à la diffusion culturelle en milieu rural – Demande de subvention au département

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h19

85_Personnel communal – Création d’un emploi non permanent – Accroissement saisonnier d’activités – Accueil

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h16

84_Personnel communal – Recrutement dans le cadre d’un accroissement d’activité – Agence communale La Poste de Hiers-Brouage

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h16

83_Personnel communal – Recrutement dans le cadre d’un accroissement d’activité – Services techniques de la commune déléguée de Hiers-Brouage

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h16

82_Personnel communal – Recrutement dans le cadre d’un accroissement d’activité – Médiathèque

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h15

81_Personnel communal – Recrutement dans le cadre d’un accroissement d’activité – Service comptabilité

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h15

80_Personnel communal – Recrutement dans le cadre d’un accroissement d’activité – Service marchés publics et service écolien

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h15

79_Personnel communal – Recrutement dans le cadre d’un accroissement d’activité – Garage

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h14

78_Personnel communal – Recrutement dans le cadre d’un accroissement d’activité – Archiviste

  • Délibération
  • Publié le 11 juin 2024 à 05h14

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