Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

86_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2025

Publié le 17 septembre 2025 à 05h47

86_Académie de Saintonge – Prix de la ville de Marennes-Hiers-Brouage 2025 (5,57 Mo, pdf)

85_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage 2025

Publié le 17 septembre 2025 à 05h45

85_Prix Hortense Dufour – Ville de Marennes-Hiers-Brouage 2025 (5,44 Mo, pdf)

84_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Pause méridienne et TAP – Année scolaire 20252026

Publié le 17 septembre 2025 à 05h44

84_Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Pause méridienne et TAP – Année scolaire 20252026 (5,75 Mo, pdf)

83_Organisation des rythmes scolaires Commune déléguée de Marennes Conventions de prestations de services Année scolaire 20252026

Publié le 17 septembre 2025 à 05h43

83_Organisation des rythmes scolaires Commune déléguée de Marennes Conventions de prestations de services Année scolaire 20252026 (8,42 Mo, pdf)

82_Convention d’accueil de spectacle vivant – Théâtre de la Coupe d’Or, second semestre 2025

Publié le 17 septembre 2025 à 05h43

82_Convention d’accueil de spectacle vivant – Théâtre de la Coupe d’Or, second semestre 2025 (7,94 Mo, pdf)

81_Rétrocession à titre gratuit d’une concession funéraire – Cimetière communal

Publié le 17 septembre 2025 à 05h42

81_Rétrocession à titre gratuit d’une concession funéraire – Cimetière communal (8,14 Mo, pdf)

80_Avis sur l’agrandissement d’une chambre funéraire – SCI LUCENE

Publié le 17 septembre 2025 à 05h42

80_Avis sur l’agrandissement d’une chambre funéraire – SCI LUCENE (5,84 Mo, pdf)

79_Entretien du carrefour giratoire du Docteur Roux – Convention avec le Département de la Charente-Maritime

Publié le 17 septembre 2025 à 05h41

79_Entretien du carrefour giratoire du Docteur Roux – Convention avec le Département de la Charente-Maritime (5,68 Mo, pdf)

78_Désaffectation et déclassement d’une partie de chemin rural – lieu-dit l’Arceau

Publié le 17 septembre 2025 à 05h41

78_Désaffectation et déclassement d’une partie de chemin rural – lieu-dit l’Arceau (8,09 Mo, pdf)

77_Acquisition d’un bien – Place Roché – BM n°90

Publié le 17 septembre 2025 à 05h40

77_Acquisition d’un bien – Place Roché - BM n°90 (5,92 Mo, pdf)

76_Renonciation à acquérir le foncier concerné par l’emplacement réservé ER n°32 inscrit au PLU

Publié le 17 septembre 2025 à 05h39

76_Renonciation à acquérir le foncier concerné par l_emplacement réservé ER n°32 inscrit au PLU (9,08 Mo, pdf)

75_Procédure d_incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la Commune de MARENNESHIERSBROUAGE

Publié le 17 septembre 2025 à 05h39

75_Procédure d_incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la Commune de MARENNESHIERSBROUAGE (8,38 Mo, pdf)

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