S'inscrire à la lettre
d'information

Actes administratifs 370 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

Arrêté du Maire portant interdiction temporaire de rassemblement sur une partie du territoire de la commune déléguée de Marennes

  • Publié le 2 octobre 2023 à 04h17

Conseil municipal du 26 septembre 2023 – Liste des délibérations

  • Publié le 2 octobre 2023 à 04h14

Conseil municipal du 11 avril 2023 – Liste des délibérations prises en séance

  • Publié le 18 avril 2023 à 12h11

Arrêté du Maire désignant un correspondant incendie et secours

  • Publié le 21 mars 2023 à 05h30

2023_03_027_Autorisation d’ester en justice

  • Publié le 10 mars 2023 à 05h01

2023_03_026_Budget de la commune_Ouverture anticipée des crédits_Modification de la délibération 2023 01 003

  • Publié le 10 mars 2023 à 05h01

2023_03_025_Dispositif d’aide à la diffusion culturelle_Demande de subvention au conseil départemental

  • Publié le 10 mars 2023 à 05h00

2023_03_024_Autorisation de participer à une vente aux enchères

  • Publié le 10 mars 2023 à 04h59

2023_03_023_convention avec le théâtre de la Coupe d’Or

  • Publié le 10 mars 2023 à 04h58

2023_03_022_Convention de mise à disposition de locaux à la MAM

  • Publié le 10 mars 2023 à 04h58

2023_03_021_personnel communal_création de poste pour un accroissement temporaire

  • Publié le 10 mars 2023 à 04h57

2023_03_020_Personnel communal_création de poste permanent_Culture

  • Publié le 10 mars 2023 à 04h56

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×