Actes administratifs - Marennes-Hiers-Brouage

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Consultez ici les délibérations du conseil municipal, les arrêtés, etc.

32_Régime des astreintes – Modifications et instauration des astreintes de sécurité et de décision

Publié le 12 avril 2024 à 03h22

32_Régime des astreintes - Modifications et instauration des astreintes de sécurité et de décision (1,71 Mo, pdf)

31_Cession de l’immeuble 16 rue Albert 1er

Publié le 12 avril 2024 à 03h21

31_Cession de l'immeuble 16 rue Albert 1er (736,24 Ko, pdf)

30_Convention de mise à disposition de la ludothèque à Lud’Oléron

Publié le 12 avril 2024 à 03h20

30_Convention de mise à disposition de la ludothèque à Lud'Oléron (765,58 Ko, pdf)

29_Convention de mise en place d’un service d’instruction mutualisé du droit des sols avec la CDCBM

Publié le 12 avril 2024 à 03h19

29_Convention de mise en place d'un service d'instruction mutualisé du droit des sols avec la CDCBM (939,84 Ko, pdf)

Convention de partenariat CIAS Bassin de Marennes – Commune – Pause méridienne et TAP – Année scolaire20223/2024 – Avenant n°1

Publié le 12 avril 2024 à 03h18

28_Convention de partenariat CIAS Bassin de Marennes - Commune - Pause méridienne et TAP - Année scolaire202232024 - Avenant n°1 (682,27 Ko, pdf)

27_Convention de superposition d’affectation entre le SMPES et la commune

Publié le 12 avril 2024 à 03h13

27_Convention de superposition d'affectation entre le SMPES et la commune pour la voirie communale (907,08 Ko, pdf)

26_Subventions aux associations

Publié le 12 avril 2024 à 03h11

26_Subventions aux associations (1,17 Mo, pdf)

25_Indemnités des élus-Modification de la délibération n°2023_09_091

Publié le 12 avril 2024 à 03h10

25_Indemnités des élus-Modification de la délibération n°2023_09_091 (723,42 Ko, pdf)

24_Tarifs publics communaux – Modification de la délibération du 12/12/2023 – Tarifs des bornes de campings-cars

Publié le 12 avril 2024 à 03h09

24_Tarifs publics communaux - Modification de la délibération du 12122023 - Tarifs des bornes de campings-cars (684,38 Ko, pdf)

23_Budget annexe ZAC Marquina – BP2024

Publié le 12 avril 2024 à 02h57

23_Budget annexe Marquina_BP2024 (896,44 Ko, pdf)

22_Budget principal commune – Budget primitif 2024

Publié le 12 avril 2024 à 02h56

22_Budget primitif 2024_Commune (1,63 Mo, pdf)

21_Budget principal-Créantes éteintes pour le budget 2024

Publié le 12 avril 2024 à 02h55

21_Budget principal-Créantes éteintes pour le budget 2024 (903,94 Ko, pdf)

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