Actes administratifs 370 résultats

20_Constitution d’une provision pour dépréciation des créances douteuses pour le budget principal et le budget annexe ZAC Marquina

• Publié le 12 avril 2024 à 02h53

• 20_Constitution d'une provision pour dépréciation des créances douteuses pour le budget principal et le budget annexe ZAC Marquina (1,75 Mo, pdf)

18_Taux d’imposition – Intégration fiscale progressive

• Publié le 12 avril 2024 à 02h50

• 18_IFP (1,42 Mo, pdf)

17_Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024

• Publié le 12 avril 2024 à 02h48

• 17_Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2024 (924,16 Ko, pdf)

16_Projet de révision du SCoT Marennes-Oléron – Avis du conseil municipal

• Publié le 12 avril 2024 à 02h47

• 16_Projet de révision du SCoT Marennes-Oléron - Avis du conseil municipal (807,93 Ko, pdf)

Conseil municipal du 27 mars 2024 – Liste des délibérations prises en séance

• Publié le 28 mars 2024 à 04h49

• Liste des délibérations prises en séance (258,62 Ko, pdf)

Arrêté réglementant le bruit de voisinage

• N°2024/052
• Publié le 26 mars 2024 à 04h51

• 2024_052_Réglementant le bruit de voisinage sur la commune de Marennes (162,59 Ko, pdf)

Conseil municipal du 26 mars 2024_Note de synthèse

• Publié le 22 mars 2024 à 03h00

• Note de synthèse_26 mars 2024 (614,12 Ko, pdf)

06_Travaux route de Fousil_demande de subvention

• Délibération
• Publié le 1 février 2024 à 05h32

• 06_Travaux route de Fousil_demande de subvention (771,47 Ko, pdf)

01_budget communal – Débat d’orientations budgétaires

• Délibération
• Publié le 1 février 2024 à 05h23

• 01_Budget de la commune_DOB (815,80 Ko, pdf)

Conseil municipal du 27 décembre 2023 – Liste des délibérations prises en séance

• Délibération
• Publié le 27 décembre 2023 à 05h15

• Liste des délibérations (96,11 Ko, pdf)

Conseil municipal du 12 décembre 2023 – Liste des délibérations examinées en séance

• Délibération
• Publié le 19 décembre 2023 à 03h47

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRISES EN SÉANCE (260,38 Ko, pdf)

Modification de la délibération 2023_09_095 Groupement de commande pour les équipements de chauffage modification de l’objet du marché et constitution de la CAO du groupement

• Délibération
• Publié le 31 octobre 2023 à 05h07